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ARTICLE 1 – CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE
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Une infraction ou violation de l’un des termes se traduira par une résiliation immédiate de vos services .
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprendrez que les information vous concernant (à l’exception des données concernant les cartes de crédit), pourront être transférées en clair et peuvent être utilisées pour :
(a) des transmissions sur divers réseaux; et
(b) des changements pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou des dispositifs de raccordement.
Les données de cartes de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter tout ou partie du service, l’utilisation du service, ou l’accès au service ou tout contact sur le site à travers lequel le service est fourni, sans autorisation expresse écrite de notre part.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus pour plus de commodité seulement et ne seront pas limités ou affectés ces Conditions .
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif et n’ont pas incidence sur ces conditions.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE : exhaustivité et actualité des informations
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ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET PRIX
Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment de modifier ou d’interrompre le service (ou toute partie ou contenu ) sans préavis à tout moment.
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ARTICLE 5 – PRODUITS ET SERVICES (le cas échéant )
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et peuvent être sujets à retour ou échange seulement selon les conditions de notre politique de retour.
Nous avons fait tous les efforts pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage de la couleur sur l’écran de votre ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit , mais ne sommes pas tenus , à limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas – par – cas . Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous les produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles de changer à tout moment sans préavis. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service fait sur ce site est nul là où interdit.
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ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE FACTURATION ET RENSEIGNEMENTS SUR LE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande . Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et / ou des commandes qui utilisent la même facturation et / ou l’adresse d’expédition. Dans le cas où nous faisons un changement ou annulation de commande, nous pouvons tenter de vous avertir en contactant l’ e -mail et / ou numéro adresse de facturation / téléphone fourni au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les ordres qui, à notre seule discrétion, semblent être fixées par les concessionnaires, revendeurs ou distributeurs .
Vous acceptez de fournir achat actuelles, complètes et exactes et informations de compte pour tous les achats effectués à notre magasin . Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations , y compris votre adresse e-mail et numéros de cartes de crédits et dates d’expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour .
ARTICLE 7 – Outils optionnels
Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers sans pouvoir contrôler, ni avoir aucun contrôle ni entrée .
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils «en l’état» et «tel que disponible », sans aucune garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité que ce soit résultant de ou liés à votre utilisation des outils tiers en option .
Toute utilisation par vous d’outils optionnels offerts par le site est entièrement à vos propres risques et discrétion et vous devriez vous assurer que vous êtes familier avec et approuver les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le fournisseur tiers concerné (s ) .
Nous pouvons également, à l’avenir, offrir de nouveaux services et / ou fonctionnalités sur le site Web (y compris, la sortie de nouveaux outils et ressources ) . Ces nouvelles fonctionnalités et / ou services sont également soumis aux présentes conditions d’utilisation.
ARTICLE 8 – Liens de tiers
Certains contenus, produits et services disponibles via notre service peuvent contenir des éléments provenant de tiers .
Liens tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites tiers qui ne sont pas affiliés avec nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou l’évaluation du contenu ou de l’exactitude et nous ne garantissons pas et n’aurons aucune responsabilité pour tout matériel tiers ou des sites Web, ou à d’autres matériaux, des produits ou services de tiers .
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES UTILISATEURS , COMMENTAIRES ET AUTRES MOYENS
Si, à notre demande, vous envoyez des observations spécifiques ( pour des inscriptions à des concours par exemple) ou sans demande de notre part que vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou d’autres matériaux, soit en ligne, par courriel, par courrier postal , ou autrement ( collectivement, «commentaires» ) , vous convenez que nous pouvons, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser sur tout support des commentaires que vous vous nous ferez parvenir. Nous ne sommes pas et ne serons pas dans l’obligation
( 1 ) de maintenir la confidentialité des commentaires;
( 2 ) de payer une indemnité pour les commentaires ; ou
( 3 ) de répondre à tous les commentaires .
Nous pouvons, mais nous n’avons aucune obligation de, contrôle, modification ou suppression du contenu, tout ce qui présente un caractère illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autre chose répréhensible ou la violation de la propriété intellectuelle ou des conditions générales d’utilisation .
Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne devront pas contenir de caractère diffamatoire ou illégal, abusif ou obscène, ou contenir des virus informatiques ou autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque façon que ce soit le fonctionnement du service ou un site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e -mail , faire semblant d’être quelqu’un d’autre que vous-même, ou nous ou nous induire en erreur quant à l’origine des commentaires et nous faire croire qu’il s’agit quelqu’un d’autre. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n’avons aucune responsabilité et n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires postés par vous ou tout tiers .
ARTICLE 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Les renseignements vous concernant dans la boutique sont régis par notre politique de confidentialité . Pour consulter notre Politique de confidentialité .
ARTICLE 11, inexactitudes ou omissions
Il peut parfois y avoir des informations sur notre site ou dans le service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter à des descriptions de produits, des prix, promotions, offres , frais d’expédition des produits, délai de livraison et disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, et de modifier ou de mettre à jour l’information ou d’annuler des commandes si aucune information dans le service ou sur tout site Web lié est inexacte à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).
Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier l’information dans le service ou sur tout site web relié, sauf exigence contraire requise par la loi.
ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus d’autres interdictions énoncées dans les conditions d’utilisation , il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :
( a) à des fins illégales ;
( b ) pour inviter autrui à effectuer ou participer à des actes illicites ;
( c ) pour transgresser les règlements fédéraux, provinciaux ou étatiques internationaux, les règles, les lois ou règlements locaux ;
( d) pour atteindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle de tiers;
( e ) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou de discrimination fondée sur le sexe, l’orientation sexuelle, la religion, l’origine ethnique, la race, l’âge, l’origine nationale, ou le handicap ;
( f ) de présenter des renseignements faux ou trompeurs;
( g ) à télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque façon qui va affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site Web lié, d’autres sites, ou de l’Internet ;
( h ) de recueillir ou diffuser les renseignements personnels des autres ;
( i ) de diffuser des spam, phish, pharm, pretext, spider, crawl, or scrape
( j ) à des fins obscènes ou immorales ;
( k ) ou de gêner ou de contourner les dispositifs de sécurité du service ou tout site relié, d’autres sites , ou l’ Internet . Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du service ou du site Web relié pour violation de l’une des utilisations interdites.
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITE DE RESPONSABILITE
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ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, défendre et dégager e- Boutique Esprit Porcelaine, filiales , sociétés affiliées, partenaires , dirigeants, administrateurs , agents, entrepreneurs , concédants de licence , fournisseurs de services , sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, faits par une tierce partie liée à /ou découlant de votre violation de ces conditions d’utilisation ou les documents qu’ils incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou les droits d’un tiers.
ARTICLE 15 – AUTONOMIE
Dans le cas où une disposition de ces conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou non exécutoire , cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie devra être retranchée de ces conditions de service, cette décision ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 16 – CONCLUSION
Les obligations et les responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation resteront en vigueur à la résiliation de la présente convention.
Ces conditions d’utilisation sont effectives et ce jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous.
Vous pouvez résilier les présentes conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site .
Si dans notre seul jugement vous échouez, ou nous pensons que vous avez échoué,
pour se conformer à une clause ou disposition de ces conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier ce contrat à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de toutes sommes dues jusqu’à et y compris la date de résiliation; et / par conséquent nous pouvons vous refuser l’accès à nos services (ou tout ou partie de ceux-ci ) .
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DU CONTRAT
Si nous sommes dans l’impossibilité d’exercer ou d’appliquer tout droit ou disposition de ces conditions d’utilisation, cela ne constitue nullement à une renonciation à ce droit ou à cette disposition .
Ces conditions d’utilisation et les politiques ou les règles de fonctionnement affichées sur ce site ou à l’égard de ce service constituent l’ intégralité de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tous les accords antérieurs ou simultanés, les communications et propositions, orales ou écrites, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toutes les versions précédentes des conditions d’utilisation) .
Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces conditions d’utilisation ne doivent pas être interprétées contre le comité de rédaction.
ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE
Ces conditions d’utilisation et des accords séparés par lesquels nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois dont dépend le siège social 42, rue de Bourneville Limoges FR 87000.
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS AUX CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d’utilisation à tout moment à cette page.
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ARTICLE 20 – RENSEIGNEMENTS
Les questions sur les conditions de service doivent être envoyées à l’adresse suivante boutique(at)espritpocelaine.fr.
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
Méthodologie de l’administration des remboursements.
RETOURS
Vous disposez d’un délai légal de 7 jours à compter de la date de réception de votre commande pour nous signaler votre intention de nous retourner un ou plusieurs articles. Si 7 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pouvons malheureusement pas vous proposer un remboursement ou un échange.
Pour être admissible à un retour, votre article doit être non utilisé et dans le même état que vous l’avez reçu. Il doit également être dans l’emballage original.
Plusieurs types de biens sont exempts d’être renvoyés notamment les livres ou catalogues.
Pour remplir votre déclaration, nous avons besoin d’un reçu ou une preuve d’achat.
Ne peut être remboursé :
– Tout article qui n’est pas dans son état d’origine, est endommagé ou certaines pièces pour des motifs non imputables à une erreur de notre part.
– Tout article retourné plus de 30 jours après la livraison
REMBOURSEMENT (le cas échéant)
Une fois votre retour reçu et inspecté, nous vous enverrons un e-mail pour vous informer que nous avons reçu votre article retourné. Nous vous informerons également de l’accord ou du rejet de votre remboursement.
Si votre demande est approuvée, votre remboursement sera effectué, et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à la méthode de paiement d’origine, dans un certain nombre de jours.
REMBOURSEMENTS NON EFFECTUES (le cas échéant)
Si vous n’avez pas encore reçu le remboursement, vérifiez d’abord votre compte bancaire.
Ensuite, communiquez avec votre compagnie de carte de crédit, cela peut prendre un certain temps avant que votre remboursement ne soit officiellement enregistré.
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ECHANGES (le cas échéant )
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Pour effectuer un retour, vous devez expédier votre produit : 42 , rue de Bourneville Limoges FR 87000.
Vous devrez payer vos propres frais de port pour renvoyer votre article. Les frais d’expédition ne sont pas remboursables. Si vous recevez un remboursement, les frais d’expédition de retour seront déduits de votre remboursement.
Selon l’endroit où vous vivez , le délai de retour peut prendre un certain temps et ce délai peut varier.
Si vous réexpédiez une pièce de plus de 75 €, vous devrez envisager d’utiliser un service de livraison traçable, type colissimo ou UPS… et le produit devra répondre aux conditions d’emballage indispensables à la porcelaine de Limoges. Esprit Porcelaine ne sera en aucun cas responsable des produits retournés et arrivés cassés.[:]